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300 décisions pour changer la France

 

Titre:

300 décisions pour changer la France

Auteur:

Commission pour la libération de la croissance française (sic)

présidée par Jacques Attali

Editeur:

La Documentation Française -

XO Editions

Date de parution:

Janvier 2008

 

Je ne surprendrai personne en affirmant qu'il n'y a là aucun projet révolutionnaire, ni même alternatif… Tout juste quelques recettes, exprimées à travers 316 « décisions », qui pourront béquiller notre système actuel dans ses dysfonctionnements les plus patents et ce, dans une stricte observance de ses principes libéraux et étatiques. C'est d'ailleurs le sens du propos que l'on trouve dans le résumé préliminaire, selon lequel l'ensemble de ces mesures serait nécessaire et structurel, indépendamment des gouvernements politiques successifs, à qui reviendra la « responsabilité » de la répartition conjoncturelle des fruits de la croissance ! Si après ça, il y en a qui ont encore des ambitions en politique… Car l'essentiel est bien de tout sacrifier au Moloch économique, au Marché incontournable, et de permettre à tous, par la croissance, de s'épanouir, non dans un environnement social naturel, mais dans le… travail ! Le programme s'articule donc en trois parties : participer pleinement à la croissance mondiale, susciter des acteurs mobiles et sécurisés et enfin, refonder une nouvelle gouvernance au service de la croissance.

 

La participation à la croissance mondiale passe d'abord par la formation des jeunes. Aussi, la première décision fondamentale consiste à « se donner les moyens pour que tout élève maîtrise avant la fin de la sixième le français, la lecture, l'écriture, le calcul, le travail de groupe, l'anglais et l'informatique ». En effet, même le plus demeuré des observateurs est forcé de constater que, malgré la croissance des dépenses pour l'Education Nationale (1,8% du PIB en 1980 jusqu'à 6,8% aujourd'hui), les résultats ne sont pas au rendez-vous : nos nouvelles générations à 100% de bacheliers (ou presque) ne peuvent généralement pas rivaliser dans la maîtrise de ces domaines fondamentaux (si l'on excepte les trois derniers) avec nos pères qui n'avaient que le Certificat d'Etudes ! Ce qui est montré du doigt, c'est l'intolérable démenti par la réalité, de l'idéologie égalitariste. Pensez donc ! On constate avec stupéfaction qu'il y a plus de bacheliers chez les fils de cadres que chez les fils d'ouvriers ! A force de se voir présenter des réussites exceptionnelles comme devant être la règle, on ne voit même plus le coté absurde de tels propos… La solution ? Pour éviter les distorsions des milieux sociaux et affectifs particuliers, l'Etat doit prendre en compte l'éducation dès la crèche ou la garde chez les assistantes maternelles (décision 1). Et voilà ! A défaut de pouvoir faire naître les enfants en dehors de toute famille, on évacue celle-ci dès le début. Mais, c'est pour la bonne cause : on les formatera dès le plus jeune age sur les bienfaits éthiques de la croissance, avec une « culture humaniste », l'instruction civique et la participation démocratique (décision 2). Si l'on préconise plus d'autonomie aux établissements primaires et secondaires (décision 4), l'Etat devra néanmoins contrôler strictement « la nature des enseignements et le respect des valeurs de la République » des écoles privées (décision 6). Avec l'évaluation des professeurs par les élèves (décisions 5 pour le primaire et 20 pour l'enseignement supérieur), l'introduction dans les savoirs fondamentaux du travail de groupes est révélateur… Alors que dans les sociétés traditionnelles, le but essentiel de l'éducation était de former des chefs, avec tout ce que cela pouvait exiger d'éthique et de responsabilité, nos jeunes ne sauront qu'évoluer au sein de groupes d'égaux délibérant. Ce sera bien sûr pain béni (si je peux m'exprimer ainsi) pour les Attali et autres frangins qui s'assurent ainsi leur statut de noyaux dirigeants, en se gardant la possibilité de se structurer et de se concerter de manière occulte, pour distiller leurs bons principes au troupeau qui les fera siens (sur la théorie de ces mécanismes, je renvoie les lecteurs à l'excellente analyse d'Adrien Loubier : Groupes réducteurs et noyaux dirigeants). Vient ensuite un programme ambitieux sur la réforme de l'enseignement supérieur (décisions 11 a 28) et de la recherche (décisions 29 a 32), qui part du constat selon lequel le nombre d'étudiants a été multiplié par 7 depuis 1960 mais 41% ne terminent pas leurs études, « soit onze points de plus que la moyenne de l'OCDE ». Une question : les autres pays ont-ils aussi 100% de bacheliers ? Car, si l'on veut faire suivre à tous des études générales, la sélection devra bien se faire quelque part… A propos de sélection, il me semble difficile de concilier le quadruplement des promotions de l'Ecole Normale Supérieure, Polytechnique et quelques autres Grandes Ecoles (décision 24), sans parler de leur représentativité sociale (décision 154 : par la méthode des quotas ?), avec leur excellence maintenue. Car le haut niveau de ces écoles tient au moins autant à leurs taux de sélection à l'entrée qu'aux programmes enseignés !

Le rôle crucial, dans la croissance française et dans l'emploi, des TPE (95% des entreprises emploient moins de 20 personnes) et PME est reconnu par la Commission. Les principaux obstacles auxquels ces entreprises doivent faire face résident dans les tracasseries administratives et fiscales. Loin de remettre en cause le rôle de l'Etat par une autonomie élargie de la sphère économique, le rapport le réaffirme, tout en préconisant un toilettage de son action : regroupement et centralisation des administrations traitant avec les TPE (décisions 33 à 35), ouverture des marchés publics aux PME (décision 36), réduction des délais de remboursement de la TVA (décision 39), suppression des créances privilégiées du Trésor (décision 43) et régime fiscal simplifié pour les TPE (décision 48).

La croissance ne pouvant aller sans progrès technique, le pays doit s'atteler à quelques « révolutions » dans des secteurs porteurs. C'est le cas du numérique avec le développement d'infrastructures (décisions 49 et 50), le renforcement de la sécurité dans son utilisation étendue (décisions 53 à 56), la redéfinition de ses règles propres concernant la rémunération de ses acteurs et la promotion des logiciels libres (décisions 57 et 58), l'investissement dans les nanotechnologies (décision 65)… Ces défis à relever justifient une nouvelle stratégie politique nationale et une harmonisation européenne (décisions 62 à 64). Autre secteur porteur : la santé. Dans ce domaine, le programme inclut une politique de prévention (décision 66), le développement de la recherche pharmaceutique et biotechnologique (décisions 67 à 70), ainsi que la refonte de l'outil médical par l'amélioration de la formation des médecins et la rationalisation de leurs conditions d'exercice (décisions 71 à 73). Enfin, parce que l'éclatement des responsabilités familiales est acquis (forcément : les acteurs économiques devant être hyper mobiles et indépendants…), et parce que « l'allongement de l'espérance de vie est un progrès en soi » (Tiens ! Je croyais Attali partisan de l'euthanasie, passé un certain age : serait-il en train de changer d'opinion en vieillissant ?), la Commission compte bien tirer parti des promesses économiques qu'offrent les nouveaux marchés de la dépendance (décisions 74 et 114)… Le développement durable a évidemment le vent en poupe, ce qui pousse la Commission à vouloir réconcilier croissance économique et souci écologique, par le développement de vastes programmes d'énergies nouvelles et nucléaire (décisions 79 à 88), le projet de 10 « Ecopolis, villes ou quartiers d'au moins 50 000 habitants intégrant technologies vertes et technologies de communication » (décision 91), le basculement des charges pesant actuellement sur le travail vers une taxation des activités polluantes (décision 92). Vient enfin le programme de valorisation des infrastructures nationales pour faire de Paris une place financière majeure, en supprimant notamment les obstacles fiscaux dissuadant les investissements étrangers (décisions 96 à 103), développer le transport aérien (décisions 104 et 105) et maritime (décision 106), ainsi que le tourisme (décisions 107 à 113).

 

Dans cette vision économiste, la finalité des individus résidant exclusivement dans un hédonisme matérialiste, il est important de permettre à tous une mobilité sociale, professionnelle et géographique illimitée, tout en sécurisant leurs carrières par la garantie de leurs « droits ». Dans le dialogue social, la Commission reconnaît la pesanteur juridique du système actuel et souhaite revenir à une forme de rapports plus personnels. Malheureusement, ce n'est pas pour aller vers une forme organique du lien social et le principe syndical de classes n'est pas remis en cause. Certes, quelques mesures de dépoussiérage sont proposées pour redéfinir la représentativité des syndicats (jusqu'à quand la légitimité des 5 grandes centrales reposera seulement sur leurs positions tenues lors de la 2eme Guerre Mondiale ?) et clarifier leurs financements (décisions 115 à 117). Ainsi, l'unique base de représentativité des syndicats ne devrait être que leur légitimité démocratique, à condition que ceux-ci puissent justifier d'une durée minimale d'existence, d'une autonomie financière grâce à leurs cotisations perçues (là, on en est loin !) et du respect des principes républicains (là, on se ménage une porte pour écarter les importuns, comme la courte expérience syndicale du FN…). Ces syndicats seront encore bureaucratisés et fonctionnarisés en assurant des missions d'assistance, de reclassement professionnel, de requalification, etc. (décision 118 : c'est pour « accroître leur audience »…). Enfin, des mesures pour alléger la rigidité du Code du Travail contrecarrent les dysfonctionnements actuels les plus flagrants en introduisant la possibilité de négociations décentralisées (décisions 119 à 121), mais sans remettre en cause le système syndical, qu'on veut même étendre plus largement aux PME.

Qu'on se rassure : l'appel à de « nouvelles sécurités » n'emprunte rien au discours sécuritaire des oiseaux de mauvais augure qui nous ressassent sans relâche l'augmentation de la criminalité… Non ! Les nouvelles sécurités dont il est question ont pour objet de permettre à tous de travailler le plus possible ! Pour cela, une série de mesures vise à faciliter l'insertion des jeunes dans le marché du travail (décisions 122 à 132), et une autre à permettre aux seniors de travailler plus longtemps (décisions 133 à 135), puisque « la sous activité des seniors représenterait une perte de 1,5% du PIB (…et) entraîne en outre une charge pour les finances publiques en termes de prestations distribuées et un manque à gagner en termes de prélèvements ». Entre les deux, suite à accords préalables, une dérogation à la durée légale du travail (décision 136) et une généralisation du travail dominical (décision 137) permettront encore de travailler plus. Une autre « insécurité » majeure étant le chômage, une série de mesures (décisions 138 à 142) se propose de rationaliser l'accompagnement et la recherche d'emploi, toujours monopole d'Etat… Evidemment ! On n'est quand même pas dans une optique corporatiste ou mutualiste… Parallèlement, on introduit plus de souplesse dans la rupture de contrats de travail (décisions 143 et 145) et on plafonne les indemnités de chômage (décision 144), égalitarisme et économie des deniers publics obligent ! Enfin, et ce n'est pas la plus mauvaise nouvelle, la Commission s'attaque au statut privilégié de la fonction publique, en généralisant le statut contractuel et envisageant des passerelles avec le secteur privé (décisions 146 à 148 : certains se demanderont peut-être si c'est bien leur place d'être dans le chapitre sur les « nouvelles sécurités »… La Commission y croit, ou feint d'y croire !).

Un constat navrant : l'idéologie de l'individualisme égalitariste, appelée la « mobilité sociale », est en panne et doit faire face aux résistances tenaces de la réalité sociale ! C'est donc avec la plus grande énergie que le rapport s'attaque au problème et propose une prise en charge complète et très jeunes de la formation des « enfants des quartiers » (avec cette surenchère sémantique perpétuelle du « politiquement correct », on ne sait vraiment plus comment les appeler… Décisions 149, 151 et 153), la création d' « internats de réussite éducative » (décision 150), et les éternels quotas à l'entrée des classes préparatoires et des grandes écoles (décisions 152 et 154). C'est le retour des hussards noirs de la République et de l'école de Grand-papa ! Remarquez, on y avait déjà été préparés par la proposition de Ségolène Royal, lors des dernières présidentielles, d'attribuer cette fonction à… l'armée ! La surveillance des quotas sera d'ailleurs élargie aux entreprises, administrations, syndicats, partis politiques, établissements d'enseignement supérieur et bien sûr, aux différents corps élus.

La mobilité géographique, qui est « essentielle à la fluidité des parcours professionnels et personnels », nécessite un plan immobilier d'envergure. Accessoirement, j'y vois aussi un déracinement plus complet et un enchaînement plus fort et plus exclusif à son travail, sa carrière, pour le plus grand bien de la machine économique. Mais, ne nous attardons pas sur ces digressions qui nous éloignent du rapport… Donc ce dernier propose des solutions pour construire beaucoup plus de logements sociaux (décisions 164 à 170), en rationaliser la gestion avec des contrôles sanctionnés sur objectif (décisions 286 à 296), et en y impliquant des opérateurs privés (décisions 171 à 174). La création sur Internet d'une Bourse du logement social fluidifiera la mobilité en facilitant les échanges (décision 175). Suivant l'exemple américain (on a les exemples qu'on peut !), l'accession à la propriété n'est pas incompatible avec la mobilité géographique des personnes. (Pas de hobereaux attachés à leurs terroirs chez nous !!! NP*) On peut donc faciliter l'accession à la propriété par la réduction des frais annexes à l'acquisition (décisions 176 à 178), assouplir les règles de location privée tant pour les propriétaires (décisions 179 à 181) que pour les locataires (décisions 182 et 183) et enfin, développer l'accès à la propriété des plus modestes (décisions 184 à 186).

La concurrence garantit la mobilité économique en évitant la sclérose des situations de monopole. Elle sera donc contrôlée par une « autorité de la concurrence unique et indépendante » (décisions 187 à 190) et par des groupes de consommateurs (décision 191). Elle sera aussi appliquée plus strictement dans le domaine de la distribution, et de manière plus libre dans celui de l'hôtellerie (décisions 192 à 207). Enfin, elle sera étendue à bon nombre de professions aujourd'hui réglementées et dont la réforme est au programme (décisions 208 à 217).

Le chapitre sur la mobilité internationale rassemble les 5 pages du rapport qui ont déjà fait couler le plus d'encre. Dedans y est préconisé l'encouragement à la mobilité internationale des français (décisions 218 à 220). Pour ça, pas de panique ! Le mouvement d'expatriation des mieux formés de nos concitoyens est déjà bien engagé ! Plus discutable est l'appel à une immigration de travail, gage éventuel de croissance (décisions 222 et 223). Comme le laisse présager, dès le début, l'usage du conditionnel pour parler des effets bénéfiques de l'immigration sur la croissance dans le futur, le sujet est abordé avec des pincettes… Car même si la Commission veut distinguer une immigration familiale d'une immigration de travail, elle ne peut occulter tous les problèmes que cela pose, ne parlant même que du plan économique, auquel elle se cantonne… Ainsi, pour que l'immigration ait un effet positif sur la croissance, il faut que le marché du travail soit suffisamment flexible pour l'absorber, mais s'il l'est trop, il tirera vers le bas salaires et conditions de travail. L'intégration difficile, « si celle-ci n'est pas rigoureusement préparée », est à peine évoquée. D'autre part, comment concilier le vœu selon lequel l'immigration ne doit pas empêcher le retour à l'emploi des jeunes non qualifiés avec la mesure selon laquelle une entreprise n'aura plus à faire la preuve, pour recruter un étranger, qu'elle ne peut trouver un équivalent français ? Si elle est censée permettre de remédier à une pénurie de main-d'œuvre, il est quand même dit que l'immigration ne peut être une solution de long terme au vieillissement de population, à moins de 920 000 personnes par an (on l'a échappé belle !)… Quid d'une politique familiale et nataliste ? Non, je plaisante : c'est rigoureusement incompatible avec les exigences de la croissance ! Il faut au contraire un travail des femmes généralisé, des individus hyper mobiles et indépendants, et puis, la multiplication des divorces, en doublant les foyers de consommation, est tellement préférable !

 

Apres avoir présenté les chiffres effarants du déficit public et des répercussions du service de la dette (alors que le taux des prélèvements obligatoires est déjà de 44,2% en 2006 !) le rapport veut instituer un contrôle strict des dépenses publiques (décisions 224 à 230). Contre la complexité et l'imprévisible mouvance des normes juridiques, ce qui semble être une spécificité française, la Commission propose un programme pour les simplifier et les rendre plus lisibles (décisions 231 à 238). Parallèlement, un ambitieux programme de réforme de l'Etat et de l'Administration (décisions 239 à 267) vise à réduire ses coûts de fonctionnement, en introduisant, entre autre : une limitation du nombre de ministres ; le recours généralisé à l'e-administration ; l'externalisation de certaines activités annexes du service public ; le regroupement des services déconcentrés de l'Etat au siège de la région, ce qui se distingue de la subsidiarité en ce que leur autonomie réelle reste très limitée, voire inexistante ; et enfin, une remise en cause inconcevable du statut des fonctionnaires qui soumet leur avancement au choix et une partie de leurs rémunérations à leur rendement (ça, c'est vraiment une révolution !). La rationalisation de l'organisation territoriale (décisions 258 à 267) se fera au profit des régions et des « agglomérations » constitutionnalisées (extension des intercommunalités), et aux dépens des départements appelés à disparaître. Réorganisées, les administrations sociales et sanitaires suivront ce mouvement et réduiront aussi leurs coûts (décisions 268 à 283). La stratégie financière et fiscale de croissance (décisions 299 à 316) comprend : l'allégement des charges salariales pour asseoir le financement de la protection sociale plutôt sur une hausse de la CSG et de la TVA ; la réforme des systèmes de privilèges et subventions qui, additionnés, incitent positivement le chômeur à ne pas travailler ; favorisation fiscale de l'épargne à moyen et long terme pour financer les retraites ; enfin, la mise en place d'outils financiers importants pour permettre le développement industriel.

 

Bref, voilà donc un programme bien ficelé qui pourra peut-être nous endormir encore et retarder un peu l'échéance du chaos, pourtant inéluctable et (qui sait ?) salvateur (?)… En tous cas, appliqué, il enchaînera sûrement les hommes à leur travail et achètera un semblant de paix sociale par l'aisance matérielle qui devrait en découler… Certes, ça se fera au prix d'une perte de tout repère identitaire et de toute conception plus élevée du bonheur mais, qu'importent ces broutilles ? « Du pain et des jeux ! » : c'est l'éternelle recette des sociétés décadentes qui ne peuvent plus fédérer autour d'un idéal identitaire et volontariste commun… Il me vient subitement en mémoire une histoire : celle de l'assassinat de Rathenau relatée par Ernst von Salomon dans les Réprouvés. Avant la préparation de l'attentat, il avait lu avec Erwin Kern tout ce qu'avait écrit Rathenau pour en arriver à la conclusion que c'était le seul républicain qu'ils estimaient, le seul jugé intelligent et capable de remettre sur pieds cette République de Weimar honnie. Donc, ils l'ont tué… Mais, je ne sais pas pourquoi je raconte cette histoire : ça n'a strictement aucun rapport avec le sujet traité !

 

Georges

 

 

*NP : note parasite !

 

 

Bibliographie :

 

- Aux sources de l'erreur liberale

- Guillaume Faye, L'archéofuturisme, l'Æncre, 1998

- Adrien Loubier, Groupes reducteurs et noyaux dirigeants, éditions Ste-Jeanne d'Arc, 1973

- Dossier « les syndicats : à quoi servent-ils ? » dans le Choc du Mois numero20

 



25/03/2008
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